Les présentes mentions légales s'appliquent au site babyfootbois.fr, accessible à l'adresse https://www.babyfootbois.fr. Toute consultation du site vaut acceptation des conditions décrites ci-dessous. Elles peuvent être mises à jour à tout moment, la version en ligne faisant foi.
Éditeur du site
Les champs ci-dessous doivent être renseignés avec les données réelles de l'éditeur. Publier des mentions légales incomplètes expose à une sanction ; ces éléments sont obligatoires en application de la loi pour la confiance dans l'économie numérique.
Raison sociale ou nom de l'éditeur : à compléter. Forme juridique et capital social : à compléter. Adresse du siège social : à compléter. Numéro SIRET : à compléter. Numéro de TVA intracommunautaire : à compléter. Directeur de la publication : à compléter. Adresse de contact : contact@babyfootbois.fr. Le site est un support éditorial d'information ; il ne réalise aucune vente en ligne et ne collecte aucun paiement.
Hébergement
Nom de l'hébergeur : à compléter. Adresse de l'hébergeur : à compléter. Téléphone de l'hébergeur : à compléter. Conformément à la réglementation en vigueur, ces informations sont fournies à titre d'identification du prestataire technique assurant le stockage et la mise à disposition du site.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des textes publiés sur babyfootbois.fr est original et protégé par le droit d'auteur. La structure du site, sa charte graphique, son identité visuelle, ses gabarits et ses feuilles de style sont également protégés. Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, sous réserve des exceptions prévues par la loi, notamment la courte citation accompagnée du nom de l'auteur et de la source.
Les marques et noms de fabricants éventuellement cités dans les articles le sont à titre purement informatif et documentaire. Ils demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur mention n'implique aucun partenariat, aucune affiliation, aucune recommandation commerciale et aucun lien de quelque nature que ce soit entre ces titulaires et l'éditeur du site.
Crédits des illustrations
Conformément à l'usage retenu pour ce site, l'ensemble des crédits visuels est regroupé sur cette page plutôt que dispersé sous chaque image. Toutes les illustrations publiées sur babyfootbois.fr, images mises en avant comme visuels de contenu, ainsi que le logo, la favicon et l'icône d'application, sont des créations originales produites pour ce site. Elles sont réalisées par composition graphique programmée dans la palette éditoriale du site, et sont diffusées au format WebP. Elles ne reproduisent aucune photographie de tiers, aucun modèle commercial identifiable et aucune œuvre protégée appartenant à un autre auteur.
Les schémas, graphiques et frises publiés dans les articles et sur la page d'accueil sont également des créations originales. Les données qu'ils représentent sont des ordres de grandeur usuels, présentés comme tels dans les légendes. Ils ne constituent ni des mesures de laboratoire, ni des relevés normatifs, et ne sauraient être utilisés comme référence technique dans un cadre professionnel ou contractuel.
Responsabilité et exactitude des contenus
Les contenus publiés ont une valeur strictement informative. L'éditeur apporte le plus grand soin à l'exactitude des informations diffusées, mais ne peut garantir qu'elles soient exhaustives, à jour en permanence ou adaptées à une situation particulière. Les indications relatives aux dimensions, aux matériaux, aux réglages, à l'entretien ou à la restauration sont données à titre de repère et ne remplacent ni l'avis d'un professionnel, ni la notice du fabricant de la table concernée.
L'éditeur ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des informations publiées, notamment en cas d'intervention sur un meuble, d'emploi d'un produit d'entretien, de démontage ou de remise en état conduits par le lecteur. Toute opération engageant la structure d'une table ancienne ou de valeur doit être confiée à un professionnel qualifié.
Données personnelles
Le site ne comporte ni compte utilisateur, ni espace de commentaires ouvert, ni formulaire de collecte commerciale. Aucune donnée personnelle n'est collectée à des fins de prospection, de profilage ou de revente. Si un formulaire de contact est ajouté ultérieurement, les données transmises seront utilisées uniquement pour répondre à la demande, conservées pour la durée strictement nécessaire à ce traitement, et ne feront l'objet d'aucune transmission à un tiers en dehors du prestataire technique d'acheminement des courriels.
Conformément au règlement général sur la protection des données et à la loi informatique et libertés, toute personne dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition sur les données la concernant. Ces droits s'exercent par courrier électronique à l'adresse contact@babyfootbois.fr. Une réclamation peut également être adressée à l'autorité de contrôle compétente.
Cookies et mesure d'audience
Le site fonctionne sans cookie publicitaire et sans traceur tiers de profilage. Seuls des cookies strictement nécessaires au fonctionnement technique peuvent être déposés, notamment pour la session d'administration ; ceux-ci sont exemptés de consentement. Si un outil de mesure d'audience est activé ultérieurement, il ne sera chargé qu'après recueil du consentement explicite du visiteur, au moyen d'un module dédié permettant d'accepter, de refuser ou de personnaliser les catégories de traceurs.
Liens et signalement
Le site privilégie le maillage interne entre ses propres pages. Les liens sortants éventuels ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur quant au contenu des sites de destination. Toute demande de rectification, tout signalement d'erreur factuelle et toute réclamation relative à un contenu peuvent être adressés à contact@babyfootbois.fr ; une réponse sera apportée dans les meilleurs délais et la correction effectuée si le signalement est fondé.
Droit applicable
Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.